Livres Signature electronique

Sans qu'on y prête une attention suffisante, le droit français se conforme de manière rapide aux exigences de notre temps. Les nouvelles techniques de l'information et de la communication ont exigé de grands efforts d'imagination pour permettre un passage de l'ère du grimoire à celle du mail. Ce passage n'était pas évident. Il nécessitait en particulier que l'on trouve des moyens pour que le consentement à un acte juridique par une personne déterminée puisse être établi à partir d'un écrit dématérialisé. Au c?ur de ce problème est la question de la signature électronique. Ce livre présente l'ensemble des règles juridiques et des aspects techniques de la signature électronique. L'auteur expose d'abord les caractéristiques principales auxquelles doit se conformer la signature électronique. Il s'agit tout d'abord de garantir l'intégrité de l'écrit (c'est-à-dire la nécessité que l'écrit demeure le même à la suite de la transmission). Mais il faut aussi que l'identification du signataire et les modalités pratiques pour créer une telle signature soient fiables. L'ouvrage explique ensuite les effets juridiques produits par une signature qui se conforme à ces règles. Des annexes complètent utilement ces propos : directive européenne et loi française sur la signature électronique, présentation de quelques législations étrangères. Ce livre est rédigé en des termes on ne peut plus clairs. Il explique à la fois les dimensions juridiques et les aspects techniques de la signature électronique. Ces explications sont illustrées de nombreux tableaux et schémas qui permettent de comprendre rapidement les propos de l'auteur. L'ouvrage sera utile aux juristes qui souhaitent comprendre les enjeux de la question de la signature électronique (d'un point de vue aussi bien théorique que pratique). Mais il rendra service aussi aux informaticiens qui souhaitent prendre connaissance des exigences posées par les juristes en la matière. Thierry Piette-Coudol est avocat à la cour d'appel de Paris. On conseillera du même auteur Échanges électroniques. Certification et sécurité qui constitue le complément indispensable du présent ouvrage. --Marc Guillaume